COULEURS DE TOLLENS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1273843
Date de dépôt :
24/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2024
Présentation de la marque STIC
Déposée le 24 mai 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS DE TOLLENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEURS DE TOLLENS domicilié(e) 71 Boulevard du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 289 307 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque STIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COULEURS DE TOLLENS, Société par Actions Simplifiée - 71 Boulevard du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France - SIREN 306289307
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation n°2033546 - Publication au BOPI 1994-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2004 n°2263468 - Publication au BOPI 2004-04-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12
Inscription - Transmission de propriété n°23393 - Publication au BOPI
Inscription le 8 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476799 - Publication au BOPI 2008-07-08
Inscription le 9 octobre 2001 - Changement d'adresse n°332665 - Publication au BOPI 2001-10-09
Inscription le 17 avril 2001 - Gage constitué n°321335 - Publication au BOPI 2001-04-17
Inscription le 19 décembre 2003 - Gage constitué n°384023 - Publication au BOPI 2003-12-19
Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407859 - Publication au BOPI 2005-02-16
Inscription le 18 mai 2006 - Gage radié n°434279 - Publication au BOPI 2006-05-18
Inscription le 18 mai 2006 - Gage radié n°434107 - Publication au BOPI 2006-05-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-32
Inscription le 9 février 2011 - Changement de dénomination n°542302 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2014 n°2553512 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-19
Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Outils et instruments à main entrainés manuellement.Pinceaux.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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